Déposée le 1 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGESTIVUM ESSENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques, Modèles et Communication GROUPE DANONE domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92302 - France.
La marque DIGESTIVUM ESSENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92302 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques, Modèles et Communication GROUPE DANONE - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92302 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 20 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445811 - Publication au BOPI 2006-12-20
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires). Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ; limonades, sodas, sorbets (boissons).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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