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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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DES FRUITS GORGES DE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DES FRUITS GORGES DE SOLEIL
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96640400
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016

Présentation de la marque DES FRUITS GORGES DE SOLEIL

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES FRUITS GORGES DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320572) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320572) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES FRUITS GORGES DE SOLEIL est expirée depuis le 4 septembre 2016.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320572) - 75009 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320572) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320572 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Fruits séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes.Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés.Tous ces produits étant composés partiellement ou totalement de fruits.Tartes et tourtes (sucrées ou salées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel.Tous ces produits étant composés partiellement ou totalement de fruits.Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait.Tous ces produits étant composés partiellement ou totalement de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.