Déposée le 14 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANONE PAR LE MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque DANONE PAR LE MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312839 - Publication au BOPI 2006-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445433 - Publication au BOPI 2006-12-14
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616432 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-25
Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures et gelées.Produits laitiers glacés.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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