Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE-Dir. Marques & Modèles - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE-Dir. Marques & Modèles - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445433 - Publication au BOPI 2006-12-14
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Fruits séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes " chips ". Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Tous ces produits comprenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits. Chocolat, boissons à base de chocolat, riz soufflé. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) Jus de fruits, boissons aux fruits ; limonades, sodas, bies de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits sans alcool. Tous ces produits comprenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits, yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, sauces sucrées. Tous ces produits comprenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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