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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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DANONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANONE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96642844
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque DANONE

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320339) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320339) - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANONE est expirée depuis le 24 septembre 2016.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320339) - 75009 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320339) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320339 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445433 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la clarification et la conservation de la bière; sels de calcium; caséine à usage industriel; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; déshydratants à usage industriel; édulcorants artificiels, sucre de synthèse, saccharine; farines à usage industriel, fécule à usage industriel, farine de tapioca à usage industriel; ferments à usage chimique, gélatine à usage industriel, glucose à usage industriel; hormones pour activer la maturation des fruits; acide lactique, ferments lactiques à usage chimique