Déposée le 26 février 1996 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Lait et produits laitiers tels que desserts, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle.Produits laitiers glacés.Tous ces produits comprenant du chocolat et/ou du café et/ou de la crème de marrons et/ou du caramel, étant fourrés de lait, crème, yaourt; et/ou de fromage blanc et/ou nappés de chocolat et/ou de caramel et/ou de café et/ou de crème de marrons.Biscuits sucrés, gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiture, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées.Tous ces produits comprenant du chocolat et/ou du café et/ou de la crème de marrons et/ou du caramel, étant fourrés de lait, crème, yaourt; et/ou de fromage blanc et/ou nappés de chocolat et/ou de caramel et/ou de café et/ou de crème de marrons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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