Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2241685) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2241685) - 75008 - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2241685) - 92300 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2241685) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381475 - Publication au BOPI 2003-11-17
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241685 - Publication au BOPI 2003-04-30
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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