Déposée le 8 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, blocs-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons encreurs ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-dessinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de voeux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; tableaux noirs ; affiches et porte-affiches ; modèles de broderie ; machines à écrire ;
Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de sport, chapellerie ;
Services de divertissement, à savoir organisation de jeux et concours ; préparation et animation de jeux ; organisation d'événements et de compétitions sportives ; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix ; animation de manifestations sportives en public ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation et exploitation de parcs de loisirs ; production et organisation de spectacles et jeux télévisés ; production et organisation d'émissions et jeux radiophoniques ; services de projection de films sous forme de location d'équipements de projection ; évènements publics de loisir, à savoir organisation et conduite de tournois de football, concerts, music-halls ; divertissement sous la forme de programmes télévisés dans le domaine des spectacles de variétés.
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