Déposée le 5 février 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANFRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque DANFRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277497 - Publication au BOPI 2004-12-17
Renouvellement sans limitation n°2043474 - Publication au BOPI 1996-51
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-34
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577044 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Lait, yoghourt et préparations à base de lait ou de yoghourt aromatisés aux fruits ou additionnés de fruits ou d'extraits de fruits, boissons, essentiellement composées de lait, aromatisées aux fruits ou additionnées d'extraits de fruits;confitures, gelées de fruits. Produits de dessert sous forme de flans ou de crèmes, gâteaux, pâtisserie, crèmes glacées, tous ces produits aromatisés aux fruits ou additionnés de fruits ou d'extraits de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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