Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANETTE DANONE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
96613185
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque DANETTE DANONE

Déposée le 28 février 1996 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANETTE DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque DANETTE DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANETTE DANONE est expirée depuis le 28 février 2006.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Lait et produits laitiers tels que: desserts, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, liégeois, flans, crèmes renversées.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compote, confiture et gelée, soupes.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés.Tous ces produits comprenant du chocolat et de la crème, étant nappés et/ou fourrés de chocolat et de crème et/ou aromatisés au chocolat.Biscuits sucrés, gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, sauces (condiments) Tous ces produits comprenant du chocolat et de la crème, étant nappés et/ou fourrés de chocolat et de crème et/ou aromatisés au chocolat.Bière (alcoolisée ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non), jus de fruit, boissons.Tous ces produits comprenant du chocolat et de la crème et/ou aromatisés au chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.