Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANETTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4247321
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
DANETTE de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque DANETTE

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANETTE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers notamment: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé ; crème anglaise ; mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], confiserie, sucreries, sucre, riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; gâteaux ; pâtisseries ; gaufres ; desserts à base de céréales ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales ; glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée. Coulis de fruits [sauces] ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non), jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou de légumes, limonades, sodas, sorbets à boire, préparations pour boissons, sirops pour boissons, extrait de fruits ou de légumes sans alcool, boissons sans alcool.