Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANETTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3985633
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
DANETTE de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque DANETTE

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANETTE est expirée depuis le 25 février 2023.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers notamment: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;

Biscuits ; crème anglaise ; mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], confiserie, sucreries, chocolat, bouillie alimentaire à base de lait, pâtisseries, gâteaux de riz, gâteaux de semoule, desserts à base de céréales, riz au lait, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces alimentaires, glaces alimentaires essentiellement faites de yaourts, crèmes glacées, glaces à l'eau (glaces alimentaires), yaourts glacés, glaces aromatisées ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) de jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou de légumes, limonades, sodas, boissons sorbet, préparations pour boissons, sirops pour boissons, extrait de fruits ou de légumes sans alcool, boissons sans alcool.