Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANETTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
1239951
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
DANETTE de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque DANETTE

Déposée le 1 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2237848) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME - Directeur des Marques &Modèles - GROUPE DANONE - Direction des Marques &Modèles domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2237848) - 75008 - France.

La marque DANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANETTE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2237848) - 92300 - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME - Directeur des Marques &Modèles - GROUPE DANONE - Direction des Marques &Modèles - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2237848) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237848 - Publication au BOPI 2003-02-28

Renouvellement sans limitation n°2019095 - Publication au BOPI 1993-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Produits laitiers, notamment laits gélifiés ou autrement traités, aromatisés ou non, fromages frais, yoghourts et préparations à base de yoghourt;crèmes, flans et produits de dessert à base de lait non compris dans d'autres classes;crèmes glacées ou prêtes à glacer; boissons à base de lait ou de yoghourt non comprises dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.