Déposée le 1 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2237848) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME - Directeur des Marques &Modèles - GROUPE DANONE - Direction des Marques &Modèles domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2237848) - 75008 - France.
La marque DANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2237848) - 92300 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME - Directeur des Marques &Modèles - GROUPE DANONE - Direction des Marques &Modèles - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2237848) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237848 - Publication au BOPI 2003-02-28
Renouvellement sans limitation n°2019095 - Publication au BOPI 1993-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Produits laitiers, notamment laits gélifiés ou autrement traités, aromatisés ou non, fromages frais, yoghourts et préparations à base de yoghourt;crèmes, flans et produits de dessert à base de lait non compris dans d'autres classes;crèmes glacées ou prêtes à glacer; boissons à base de lait ou de yoghourt non comprises dans d'autres classes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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