Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Gervais Danone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Gervais Danone domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Boy Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque DANAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Gervais Danone, Société anonyme - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
REGIMBEAU, Mme Boy Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298756 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602361 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17
Lait, produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composés majoritairement de lait.Viande, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et ou cuits; compotes, confitures et gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Produits laitiers glacés.Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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