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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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DANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)
SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1485280
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque DANA

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE et la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, FRANCE (dossier no 2104049) - France et la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 LYON, FRANCE (dossier no 2117483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

La marque DANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANA est expirée depuis le 6 janvier 2008.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, FRANCE (dossier no 2104049) - France

SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 LYON, FRANCE (dossier no 2117483) - France - SIREN 9



Renouvellement sans limitation n°2104049 - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117483 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 14 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°264553 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 28 août 1998 - Recours en restauration n°261102 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Pâtes alimentaires.