Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAN ON
Compagnie Gervais Danone, SA

Numéro de dépôt :
4148375
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2025
DAN ON de Compagnie Gervais Danone

Présentation de la marque DAN ON

Déposée le 14 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Gervais Danone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAN ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Gervais Danone domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque DAN ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN ON arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

Compagnie Gervais Danone a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


Compagnie Gervais Danone, SA - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Logiciels informatiques téléchargeables par le biais de Smartphones, téléphones mobiles, périphériques mobiles et autres applications informatiques pour ordinateurs et appareils portables et de bureau ; logiciels de jeux téléchargeables via Internet ou via des réseaux de téléphonie mobile ; logiciels et applications informatiques pour les téléphones mobiles et autres périphériques mobiles, notamment pour la consultation de base de données, la gestion d'agendas, la planification d'activités, la rédaction, l'affichage et le partage d'informations, de commentaires et de conseils sur les produits alimentaires et les préparations culinaires et plus largement dans le domaine de l'alimentation et de la santé ;

Services de vente au détail ou en gros notamment par réseau en ligne (Internet) de produits alimentaires et de boissons, et en particulier lait, produits laitiers et glaces alimentaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication (pour le commerce en gros ou au détail). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Publicité en ligne par réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Informations commerciales. Démonstration de produits. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité, y compris via des réseaux informatiques, sous forme de fichiers, textes, images, sons ou toute combinaison de ces derniers, pour la vente de produits et les services de vente au détail ainsi que la fourniture d'information sur tous produits à des fins publicitaires ou commerciales. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exclusion de leur transport) dans le domaine des produits alimentaires et des boissons permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément chez un grossiste ou un détaillant, et aussi par l'intermédiaire d'un réseau en ligne (Internet). Fourniture de catalogues de produits en ligne ; promotion de services de vente au détail pour le compte de tiers par la mise en ligne de coupons et de liens Internet permettant l'accès à la vente au détail ; services d'informations commerciales sur les emplacements des restaurants et des magasins à proximité notamment par le biais d'appareils mobiles, de Smartphones, téléphones mobiles et autres supports informatiques ; conseils et informations dans les domaines de l'alimentation et des produits alimentaires, à savoir conseils commerciaux aux consommateurs ;

Transmission d'informations (y compris des informations interactives en ligne) sur l'alimentation, la santé et les produits alimentaires. Mise à disposition de forums de discussion ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'alimentation, de la santé et des produits alimentaires ;

Éducation, formation et divertissement, notamment dans le domaine de l'alimentation et des produits alimentaires ; activités sportives et culturelles. Enseignement. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation de compétitions sportives. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publications électroniques en ligne ou sur des réseaux de téléphonie mobile. Micro-édition. Production de programmes audiovisuels. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (Internet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Services d'information pédagogique liés à l'alimentation et aux produits alimentaires ;

Conception et développement de logiciels et d'applications informatiques pour les téléphones mobiles et autres périphériques mobiles, notamment pour la consultation de base de données, la gestion d'agendas, la planification d'activités, la rédaction, l'affichage et le partage d'informations, de commentaires et de conseils sur les produits alimentaires et les préparations culinaires et plus largement dans le domaine de l'alimentation, de la santé et des aliments. Analyses, recherches et études scientifiques dans le domaine de l'alimentation, de la santé et des produits alimentaires ;

Conseils en matière de cuisine et de recettes fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphone mobile, en particulier à travers un site Web, une messagerie ou une application informatique (service d'information concernant la préparation d'aliments) ; informations en matière de produits alimentaires, de préparations culinaires, de recettes de cuisine et dans le domaine de la restauration (service d'information concernant la préparation d'aliments). Services de restauration (alimentation) ; conseils sur des recettes de cuisine et des préparations culinaires à partir d'un réseau informatique y compris des sites Web ou des plates-formes en ligne, ou via une application informatique (service d'information concernant la préparation d'aliments) ;

Conseils diététiques et nutritionnels fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphone mobile, en particulier à travers un site Web, une messagerie ou une application informatique. Informations sur des adresses de restaurants ou de magasins à proximité ; informations et conseils dans les domaines du régime, de la perte de poids, de la planification de régimes et du bien-être personnel ; conseils et informations dans les domaines de la nutrition et de la santé.