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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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DAN' fruits
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAN' fruits
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3173482
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
DAN\' fruits de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque DAN' fruits

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAN' fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DAN' fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAN' fruits est expirée depuis le 10 juillet 2022.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME - 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498540 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; Lait, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. 31 : Fruits et légumes frais. 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits, boissons aux fruits limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques. Tous ces produits étant à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.