Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUEZ DANONE ET FRUITS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96640884
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2016

Présentation de la marque CROQUEZ DANONE ET FRUITS

Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUEZ DANONE ET FRUITS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320520) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320520) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUEZ DANONE ET FRUITS est expirée depuis le 9 septembre 2016.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2320520) - 75009 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2320520) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2006 n°2320520 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, lait. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés. Tous ces produits étant composés totalement ou partiellement de fruits et/ou aromatisés aux fruits. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées). Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement compos de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sauces. Tous ces produits étant composés partiellement de fruits ou aromatisés aux fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.