Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT
COMPAGNIE GERVAIS-DANONE

Numéro de dépôt :
1001546
Date de dépôt :
08/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROISSANT

Déposée le 8 novembre 1976 par COMPAGNIE GERVAIS-DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GERVAIS-DANONE domicilié(e) (société anonyme) 126-130, rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS PERRET. - France.

La marque CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CROISSANT est expirée depuis le 8 novembre 1986.

COMPAGNIE GERVAIS-DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS-DANONE - (société anonyme) 126-130, rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Tous articles et produits tels que beurres, laits, fromages de toutes sortes, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.