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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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COTE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE FRUITS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1701140
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
COTE FRUITS de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque COTE FRUITS

Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COTE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE FRUITS est expirée depuis le 25 juin 2020.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175652 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443155 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Produits laitiers et en particulier fromage frais, crème-dessert, entremets et yaourts; tous les produits précités étant aromatisés aux fruits ou contenant des fruits