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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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CH. GERVAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH. GERVAIS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1507990
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2029

Présentation de la marque CH. GERVAIS

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH. GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CH. GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CH. GERVAIS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement avec limitation le 13 janvier 2009 n°2394394 - Publication au BOPI 2009-01-13

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2131672 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703464 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.