Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARUBA CAROUBA TOURNESOL
Numéro de dépôt :
1002020
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARUBA CAROUBA TOURNESOL
Déposée le 17 novembre 1976 par COMPAGNIE GERVAIS-DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARUBA CAROUBA TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARUBA CAROUBA TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARUBA CAROUBA TOURNESOL est expirée depuis le 17 novembre 1986.
COMPAGNIE GERVAIS-DANONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003