Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C-OPTIMA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3741614
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2020
C C-OPTIMA de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque C C-OPTIMA

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C C-OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque C C-OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C-OPTIMA est expirée depuis le 28 mai 2020.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17, boulevard Haussmann 75009 PARIS - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 24 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536649 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620914 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Lait, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers nature ou aromatisés, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; compote de fruits ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons), bière de gingembre ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.