Déposée le 24 février 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques, Modèles & Communication domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET - 92302 - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques, Modèles & Communication - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET - 92302 - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, tous ces produits étant nature ou aromatisés ou encore saupoudrés de petits morceaux d'amandes, de biscuit, de riz soufflé, de céréales, de noisettes, de chocolat ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, riz soufflé. Préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Confiserie, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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