Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUSSON
Numéro de dépôt :
1660240
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001
Présentation de la marque BRUSSON
Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23