Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUSSON
Numéro de dépôt :
1169283
Date de dépôt :
05/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BRUSSON
Déposée le 5 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI 1981-39