Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
/
BIO CALCIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO CALCIO
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99786989
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque BIO CALCIO

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIO CALCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levalois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France.

La marque BIO CALCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CALCIO est expirée depuis le 16 avril 2009.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levalois Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381670 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Produits laitiers contenant des ferments lactiques vivants et du calcium issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.