Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMOUR DE FRUIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295649) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2295649) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295649) - 92300 - France - SIREN 552067092
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2295649) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295649 - Publication au BOPI 2005-08-25
Renouvellement sans limitation n°2051968 - Publication au BOPI 1995-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 4 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°285821 - Publication au BOPI 1999-10-04
Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures de fruits;lait et autres produits laitiers contenant des fruits;conserves de fruits.Préparations faites de céréales contenant des fruits;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie contenant des fruits, glaces comestibles aux fruits.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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