Marque renouvelée - Marque en vigueur

7
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3425385
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2026
7 de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque 7

Déposée le 26 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Inscription le 29 août 2006 - retrait partiel n°439490 - Publication au BOPI 2006-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615853 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes ; conserves contenant essentiellement de la viande, notamment du jambon, de la volaille et/ou du gibier, du poisson ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, notamment de jambon, de volaille et/ou de gibier, de poisson ; plats préparés séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, notamment de jambon, de volaille et/ou de gibier, de poisson ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou nature ; “ chips ”, mélanges de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait dont laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés.Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, riz, riz soufflé, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), y compris pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales dont céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), y compris gaufrettes, gâteaux, pâtisseries, y compris gaufres, tous ces produits incluant des produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière et tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; extrait de fruit ou de légume sans alcool ; bière de gingembre ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.