Marque expirée - Marque en non vigueur

OBSTGARTEN
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
98762011
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2018

Présentation de la marque OBSTGARTEN

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OBSTGARTEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE de droit français domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2382153) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2382153) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBSTGARTEN est expirée depuis le 1 décembre 2018.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : XL , ASSOCIATION DANONE POUR LES FRUITS , ASSOCIATION DANONE POUR Les Fruits , FLORASCAN , , EXPRESSO DE DANETTE , DEFENSIS , CÔTÉ RÉGIONS , MIX LE FRUIX ET ASPIRE , DAN O DAN


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme de droit français - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2382153) - 75009 - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2382153) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382153 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Fruits séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Produits apéritifs salés ou sucrés. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromages non affinés frais, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés. Tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits. Thé, riz soufflé. Tartes et tourtes (sucrées ou salées), préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées. Tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits. Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits, boissons aux fruits ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.