Présentation de la marque compagnie géothermique de chauffage urbain
Déposée le 11 août 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GEOTHERMIQUE DE CHAUFFAGE URBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « compagnie géothermique de chauffage urbain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GEOTHERMIQUE DE CHAUFFAGE URBAIN domicilié(e) 148 ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 827 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, M. GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque compagnie géothermique de chauffage urbain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293046.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compagnie géothermique de chauffage urbain arrivera à expiration en date du 11 août 2026.
COMPAGNIE GEOTHERMIQUE DE CHAUFFAGE URBAIN, SA - 148 ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 304827306
CABINET GRANGER, M. GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Programmes d'ordinateurs, logiciels ; programmes enregistrés (logiciels) pour la gestion de la production, de la surveillance, du stockage et du transport de la chaleur issue de l'énergie géothermique ; appareils de contrôle de chaleur ; capteurs de chaleur ;
Echangeurs thermiques, appareils de stockage d'énergie géothermique ; appareils de chauffage, appareils de ventilation et de distribution de chaleur, d'eau et d'énergie ; pompes à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; installations de chauffage de fluides ;
Gestion commerciale de la production, de l'approvisionnement et de la consommation de chaleur issue de l'énergie géothermique ; conseils et informations commerciales sur l'approvisionnement en chaleur issue de l'énergie géothermique, sur la consommation d'énergie et la protection de l'environnement ;
Service de construction et d'entretien d'installations de production, de stockage et de récupération de chaleur issue de l'énergie géothermique ; forage de puits ; services de conseils en matière d'installations de production, de stockage et de récupération de chaleur issue de l'énergie géothermique ; service de réparation d'appareils de récupération d'énergie géothermique ;
Services de stockage d'énergie géothermique et de chaleur ; approvisionnement en chaleur [distribution] ;
Services d'ingénierie, de consultation, d'information, d'étude technique, de recherche et de conseils dans le domaine du chauffage et de l'efficacité énergétique et environnementale ; initiation, participation et coordination de projets dans les domaines du chauffage et de l'énergie géothermique (étude de projets techniques) ; conseils et informations techniques sur la gestion de la chaleur issue de l'énergie géothermique (production, transport, stockage, approvisionnement et consommation) et la construction des installations y relatives ; services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans le domaine de l'énergie géothermique et de la chaleur, de la protection de l'environnement et du développement durable ; consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la chaleur et de l'énergie géothermique ; recherches et études de projets sur la protection de l'environnement.
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