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Marques déposées par COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES
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SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES

Numéro de dépôt :
1017699
Date de dépôt :
06/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 6 mai 1977 par COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES domicilié(e) (S.A.R.L. 163 rue Paradis 13006 MARSEILLE. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 6 mai 1987.

COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes : CARBUROL , CARBURAL , SUPER RADIA , CARBUROL , GAZFOR , SUPER MISTRAL , RADIASOLV , CARBUROL , CARBUROL , "RADIUM"


COMPAGNIE GENERALE MEDITERRANEENNE DE COMBUSTIBLES - (S.A.R.L. 163 rue Paradis 13006 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Tous les dérivés de la houille, du pétrole.Tous combustibles, carburants et lubrifiants, solides, liquides, gazeux ou atomiques, ou tous autres, qu'ils soient minéraux, végétaux, ou de toute autre provenance, bruts, transformés, crus, distilleés, ou ayant subi une modification ou transformation quelle qu'elle soit.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.