Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAQUEBOT NORMANDIE
COMPAGNIE GENERALE MARITIME (SA), Tour Winterthur, 102, quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX

Numéro de dépôt :
1292539
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque PAQUEBOT NORMANDIE

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAQUEBOT NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME - France.

La marque PAQUEBOT NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPAGNIE GENERALE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : LINEA FRANCESA , SVEDEL , CAROL , EURANDINO , LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION , FRENCH LINE , EUR ANDINO , SCAN DUTCH CGM , CIE GLE TRANSATLANTIQUE , FRENCH LINE


COMPAGNIE GENERALE MARITIME (SA), Tour Winterthur, 102, quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°21073 - Publication au BOPI 1985-19

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF).Papier et articles en papier, cartons et articles en carton, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, cartes à jouer.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décorations pour arbre de Noël. Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.