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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE MARITIME
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE MARITIME

Numéro de dépôt :
1284741
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE MARITIME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1984 par la société COMPAGNIE GENERALE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE MARITIME domicilié(e) 22, quai Galliéni, 92150 SURESNES (dossier no 2037920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284741.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2004.

COMPAGNIE GENERALE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : LINEA FRANCESA , SVEDEL , CAROL , EURANDINO , LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION , FRENCH LINE , EUR ANDINO , SCAN DUTCH CGM , CIE GLE TRANSATLANTIQUE , FRENCH LINE


COMPAGNIE GENERALE MARITIME - 22, quai Galliéni, 92150 SURESNES (dossier no 2037920) - France - SIREN 562024422


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1994 n°2037920 - Publication au BOPI 1994-09-16

Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176643 - Publication au BOPI 1994-09-14

Coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et pantoufles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.