Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA FAYETTE
COMPAGNIE GENERALE MARITIME, S.A.

Numéro de dépôt :
1503952
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA FAYETTE de COMPAGNIE GENERALE MARITIME

Présentation de la marque LA FAYETTE

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FAYETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE MARITIME domicilié(e) Tour Winterthur, 102 Quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE et HAMMOND. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque LA FAYETTE est expirée depuis le 16 décembre 1998.

COMPAGNIE GENERALE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : LINEA FRANCESA , SVEDEL , CAROL , EURANDINO , LAFAYETTE IN THE FRENCH LINE TRADITION , FRENCH LINE , EUR ANDINO , SCAN DUTCH CGM , CIE GLE TRANSATLANTIQUE , FRENCH LINE


COMPAGNIE GENERALE MARITIME, S.A. - Tour Winterthur, 102 Quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET CORRE et HAMMOND. - France


Inscription le 27 février 1997 - Mainlevée de saisie n°233473 - Publication au BOPI 1997-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 31 octobre 1996 - Saisie notifiée n°208506 - Publication au BOPI 1996-10-31

Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176644 - Publication au BOPI 1994-09-14

Inscription le 7 décembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°152489 - Publication au BOPI 1992-12-07

Coutellerie, fourchettes et cuillers.Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes, orfèvrerie, horlogerie et instruments chronométriques tels que pendules et pendulettes.Papeterie;linge de table en papier.Meubles, glaces (miroirs), cadres.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Tentures murales en matières textiles, linge de table en matières textiles;linge de maison.Tapis;papiers peints et tentures murales non en matières textiles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, cofitures;oeufs, lait et produits laitiers non-pâteux;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;plantes et fleurs naturelles.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.