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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière
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TOUBABY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUBABY
Compagnie Générale Laitière Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1590530
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque TOUBABY

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUBABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière domicilié(e) 50890 Condé Sur Vire (dossier no 2166924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GENERALE LAITIERE Direction Juridique R. LEMONNIER domicilié(e) (dossier no 2166924) - France.

La marque TOUBABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUBABY est expirée depuis le 4 mai 2010.

Compagnie Générale Laitière a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , NORMANOIR


Compagnie Générale Laitière Société Anonyme - 50890 Condé Sur Vire (dossier no 2166924) - France - SIREN 775668999


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE Direction Juridique R. LEMONNIER - (dossier no 2166924) - France


Renouvellement avec limitation le 1 mars 2000 n°2166924 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 3 octobre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°48359 - Publication au BOPI 1990-10-03

Aliments diététiques et de régime, viandes, poissons, volailles et gibiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs ; huiles graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.