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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière
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MOUSSIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSIA
Compagnie Générale Laitière Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1590526
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque MOUSSIA

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Laitière domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2171154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GENERALE LAITIERE Direction Juridique R. LEMONNIER domicilié(e) (dossier no 2171154) - France.

La marque MOUSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSIA est expirée depuis le 4 mai 2010.

Compagnie Générale Laitière a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , NORMANOIR


Compagnie Générale Laitière Société Anonyme - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2171154) - France - SIREN 775668999


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE Direction Juridique R. LEMONNIER - (dossier no 2171154) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171154 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crèmes et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.