Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON VILLAGE
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1731817
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
16/04/2011

Présentation de la marque MON VILLAGE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MON VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2192241) - France.

La marque MON VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON VILLAGE est expirée depuis le 16 avril 2011.

COMPAGNIE GENERALE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , NORMANOIR


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE (société anonyme) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192241) - France - SIREN 775668999


SB ALLIANCE - (dossier no 2192241) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192241 - Publication au BOPI 2001-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380885 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 12 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°370637 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163023 - Publication au BOPI 1993-09-16

Fromages, beurres, laits, produits laitiers