Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAND TERROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2263283) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2263283) - 78220 - France.
La marque GRAND TERROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE Société Anonyme - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2263283) - 50890 - France - SIREN 775668999
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2263283) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263283 - Publication au BOPI 2004-04-21
Renouvellement sans limitation n°2031919 - Publication au BOPI 1994-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 28 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52018 - Publication au BOPI 1991-02-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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