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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE LAITIERE
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BUSSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSSEAU
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE

Numéro de dépôt :
1446119
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008
BUSSEAU de COMPAGNIE GENERALE LAITIERE

Présentation de la marque BUSSEAU

Déposée le 22 janvier 1988 par la société COMPAGNIE GENERALE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) Société Anonyme, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2104877) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) (dossier no 2104877) - France.

La marque BUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSSEAU est expirée depuis le 22 janvier 2008.

COMPAGNIE GENERALE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , NORMANOIR


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE - Société Anonyme, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2104877) - France - SIREN 775668999


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE - (dossier no 2104877) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1998 n°2104877 - Publication au BOPI 1998-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crème et autres produits laitiers;oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.