Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEURTOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2201794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201794) - France.
La marque BEURTOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE (Société Anonyme) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2201794) - France - SIREN 775668999
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201794) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201794 - Publication au BOPI 2001-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crème et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelée, confiture, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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