Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMANN BREIZ
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1744016
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque AMANN BREIZ

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANN BREIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2201797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201797) - France.

La marque AMANN BREIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMANN BREIZ est expirée depuis le 26 décembre 2011.

COMPAGNIE GENERALE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , NORMANOIR


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE (Société Anonyme) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2201797) - France - SIREN 775668999


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201797) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201797 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.