Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE INDUSTRIELLE CAMPING
/
APACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACHE
COMPAGNIE GENERALE INDUSTRIELLE CAMPING Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1248966
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 24 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE INDUSTRIELLE CAMPING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE INDUSTRIELLE CAMPING domicilié(e) 61 rue de Verdun,59270 BAILLEUL (dossier no 2243963) - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 786 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243963) - 59800 - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 4 juin 2013.


COMPAGNIE GENERALE INDUSTRIELLE CAMPING Société Anonyme - 61 rue de Verdun,59270 BAILLEUL (dossier no 2243963) - 59270 - France - SIREN 319786158


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243963) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243963 - Publication au BOPI 2003-06-04

Renouvellement sans limitation n°2018566 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription - Transmission de propriété n°29785 - Publication au BOPI

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524730 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Caravanes, caravanes pliantes toilées. Tentes de camping, auvents de caravanes, toiles de caravanes pliantes, bâches.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.