Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuances DECO
Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E.), SA

Numéro de dépôt :
4095247
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
Nuances DECO de Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E

Présentation de la marque Nuances DECO

Déposée le 26 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nuances DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E domicilié(e) PA le Kléber, 55 bis rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E.), M. FISSELLIER DENIS domicilié(e) 55 bis rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque Nuances DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuances DECO est expirée depuis le 26 mai 2024.

Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : CCMI LOI 90 CONSTRUCTEUR CERTIFIE MAISON INDIVIDUELLE , CONSTRUCTEURS DE QUALITÉ , ABSOLUMENT BOIS , maisondel'année.fr , HOME KIT HOME , RESEAU UNIVIA AU SERVICE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS , LES DEMEURES DE PROVINCE , MATMI , MAISON CHALLENGER , DEVISPOURMAMAISON.NET


Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E.), SA - PA le Kléber, 55 bis rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France - SIREN 352730659


Compagnie Générale Immobilière Européenne (C.G.I.E.), M. FISSELLIER DENIS - 55 bis rue de Rennes - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635118 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.