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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
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VENDOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDOME
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1521301
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque VENDOME

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VENDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDOME est expirée depuis le 29 mars 1999.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme - 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Appareils d'horlogerie. Appareils électriques, instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, la cinématographie, poids et mesures, balances, et en général tous instruments de précision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.