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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Numéro de dépôt :
93461585
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1993 par la société COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461585.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2003.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France - SIREN 562032367


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres bracelets; bracelets de montres; boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; verres de montres; ressorts de montres