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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
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LE TEMPS N'EXISTE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS N'EXISTE PLUS
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1406081
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque LE TEMPS N'EXISTE PLUS

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPS N'EXISTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LE TEMPS N'EXISTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS N'EXISTE PLUS est expirée depuis le 29 avril 1997.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, Société Anonyme - 33, avenue de la République, 75011 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.