Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IIPOEKT AHTAPEC
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Numéro de dépôt :
92429711
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque IIPOEKT AHTAPEC

Déposée le 5 août 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IIPOEKT AHTAPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque IIPOEKT AHTAPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IIPOEKT AHTAPEC est expirée depuis le 5 août 2002.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , ALTAIR


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France - SIREN 562032367


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres bracelets; bracelets de montres; boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; verres de montres; ressorts de montres