Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN TOUTE COMPLICITE
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1581408
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque EN TOUTE COMPLICITE

Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EN TOUTE COMPLICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EN TOUTE COMPLICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN TOUTE COMPLICITE est expirée depuis le 21 mars 2000.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme - 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques