Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
/
CARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAT
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1530049
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1999
CARAT de COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Présentation de la marque CARAT

Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT est expirée depuis le 10 mai 1999.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE, société anonyme - 33, avenue de la République, 75011 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux